ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Bourgogne

Action régionale Bois Energie

Le développement de l’utilisation de la biomasse à des fins énergétiques fait l’objet d’un programme d’actions régional intégré au Programme Énergie Climat Bourgogne, géré et co-financé par l’ADEME et ses partenaires : le Conseil régional de Bourgogne, l’Union européenne et les Conseil généraux de Saône-et-Loire et de la Nièvre.

Sur la période 2007-2013, l’objectif est de contribuer à la réalisation de 200 nouvelles chaufferies bois industrielles et collectives avec un objectif de substitution de 36 000 TEP d’énergies fossiles.

Informer et accompagner

L’ADEME accompagne, le cas échéant par l’intermédiaire de ses réseaux, les collectivités, les entreprises et autres organismes publics dans leurs projets. Elle élabore des outils (cahier des charges, modèles…) en vue de faciliter la mise en oeuvre des opérations.
Dans ce cadre, les porteurs de projets bénéficient d’organisation de journées d’information, de visites et d’échanges en partenariat avec les relais (Parc du Morvan, Conseil Général de Saône-et-Loire, Agence Locale de l'Energie de la Nièvre, APROVALBOIS, etc.).

Soutenir les études et les investissements

Le comité de pilotage du Plan Bois Énergie et Développement Local est composé par l’ADEME, le Conseil régional de Bourgogne, l’État, les conseils généraux et l’ensemble des organismes de la filière. Il met en œuvre la politique définie dans le Programme Énergie Climat Bourgogne, en accompagnant financièrement l’aide à la décision (études de projet notamment) et les investissements des collectivités et des entreprises en matière d’installation de chaufferies.

Ce soutien est également possible dans le cadre du Fonds Chaleur Renouvelable. C’est l'une des mesures majeures issue du Grenelle Environnement en faveur du développement des énergies renouvelables. Il est organisé selon deux dispositifs :

  • L'appel à projets national pour les installations biomasse (y compris biogaz) de grande taille (> 1 000 tep/an) situées dans les entreprises des secteurs industriel, agricole et tertiaire. Cet appel à projet s'intitule "Biomasse Chaleur Industrie Agriculture Tertiaire" (BCIAT). Un appel à projet est lancé chaque année.
  • Un dispositif d'aide au niveau régional pour les installations collectives supérieures à 100 tep/an et les installations des entreprises comprises entre 100 et 1 000 tep/an (hors BCIAT). Le Fonds est géré par l'ADEME au niveau régional en partenariat avec le Conseil régional de Bourgogne notamment dans le cadre du Programme Énergie Climat Bourgogne.

Structurer les filières

L’objectif est de développer l’utilisation de la plaquette forestière, d’aboutir à la professionnalisation et à la structuration des filières en partenariat avec les relais professionnels.

Sous certaines conditions définies dans la fiche IA (PDF - 416.9Ko), des aides peuvent être accordées aux moyens de production et de stockage de plaquettes forestières.