ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Bourgogne

Collectivités

Aides ADEME

L'ADEME peut intervenir sous des formes variées auprès des collectivités : sensibilisation, aide à la décision ou à la mise en place d'opérations exemplaires. Elle le fait en actionnant trois leviers complémentaires : le conseil personnalisé, la mise à disposition d'outils méthodologiques et le cofinancement de projets.

Le conseil

Les relais et les chargés de mission de l'ADEME mettent leur expertise au service de vos projets et vous orientent dans le dispositif d'aide de l'ADEME.
N'hésitez pas à les contacter !

Les outils méthodologiques

Pour vous accompagner dans vos projets, l'ADEME met à votre disposition des outils d'information et de sensibilisation (plaquettes, guides, fiches d'opérations exemplaires, etc.), d'aide à la décision (cahiers des charges de diagnostic, etc.). Vous pouvez retrouver et télécharger ces outils en consultant les différentes pages thématiques de notre rubrique « Domaines d'intervention ».

Les aides financières

Les aides du Programme énergie climat Bourgogne

Dans le cadre du Programme énergie climat Bourgogne, l'ADEME Bourgogne peut soutenir des études, des opérations exemplaires, des projets de recherche afin d’accompagner les acteurs bourguignons vers un développement durable, en intégrant l’environnement et l’emploi dans les dynamiques d’aménagement et de développement économique et social.

Ces aides se déclinent dans des fiches spécifiques où sont précisés les bénéficiaires de ces aides et toutes les informations relatives aux aides à la décision, à l’investissement et à l’animation.

  • Réglementation générale du Programme énergie climat Bourgogne (PDF - 461.1Ko)
  • Plan Bois Énergie et développement local : FICHE IA (PDF - 416.9Ko)
  • Plan solaire et autres énergies renouvelables : FICHE IB (PDF - 404.6Ko)
  • Efficacité énergétique et qualité environnementale
    des bâtiments :
    FICHE II (PDF - 374.6Ko)
  • Engager les activités économiques dans des démarches de performance environnementales, économiques et sociétales : FICHE III (PDF - 420.1Ko)
  • Approches territoriales, transports et urbanisme : FICHE IV (PDF - 336.5Ko)
  • Information, observation, recherche, formation et éducation en matière d’environnement et de développement durable : FICHE V (PDF - 352.5Ko)

Les aides du Fonds (ou Programme) Départemental pour la Maîtrise des Déchets

Pour atteindre les objectifs ambitieux de réduction des déchets ménagers et d’augmentation de leur part valorisée, l’ADEME et les Conseils Généraux de la Nièvre et de Saône-et-Loire poursuivent les politiques menées en partenariat depuis de nombreuses années. Les FDMD 58 (PDF - 246.2Ko) et FDMD 71 (PDF - 419.5Ko) permettent ainsi le soutien aux études préalables et à certains projets liés réduction ou à l’amélioration de la gestion des déchets.

Vous pouvez télécharger les imprimés de demande de subvention pour chaque département.

Pour la Nièvre :

Pour la Saône-et-Loire :

Les aides du Plan Déchets Grenelle

Pour le département de l’Yonne et pour des projets ne figurant pas dans les contractualisations départementales, en particulier les aides aux Programmes locaux de prévention ou les aides à la mise en œuvre de la redevance incitative, les aides de l’ADEME proviennent du Plan Déchets, confié à l’ADEME à l’issue du Grenelle.

Ces aides sont toujours des aides maximales assorties de conditions d’obtention liées à la qualité du projet.

Les aides du Fonds Chaleur renouvelable

C’est l'une des mesures majeures issue du Grenelle de l'Environnement en faveur du développement des énergies renouvelables. Le Fonds Chaleur est géré par l'ADEME au niveau régional en synergie avec les régions notamment dans le cadre des Contrats de Projets État-Région.

Le dispositif d'aide du Fonds Chaleur au niveau régional concerne les installations collectives, ayant recours aux énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) suivantes :

  • l'énergie solaire thermique, la géothermie valorisée directement ou par l'intermédiaire de pompes à chaleur, la biomasse y compris le biogaz,
  • les énergies de récupération : la chaleur "fatale" issue des UIOM et de process industriels.

Liens utiles

DIAGADEME

Le portail des aides à la décision énergie-environnement de l'ADEME.

En savoir plus

La réhabilitation thermique du bâtiment (PDF - 3.4Mo)

Recueil des principaux outils financiers mobilisables par les maîtres d'ouvrage

Passez aux énergies renouvelables avec le Fonds Chaleur (PDF - 3.1Mo)

La présentation du Fonds Chaleur pour les collectivités et les entreprises

Voir aussi