ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Bourgogne

Entreprises

Aides ADEME

L'ADEME peut intervenir sous des formes variées auprès des entreprises : sensibilisation, aide à la décision ou à la mise en place d'opérations exemplaires. Elle le fait en actionnant trois leviers complémentaires : le conseil personnalisé, la mise à disposition d'outils méthodologiques et le cofinancement de projets.

Le conseil

Le réseau « Je manage l'environnement » (PDF - 277.7Ko) et notre chargée de mission ADEME, Cécile COLSON mettent leur expertise au service de vos projets et vous orientent dans le dispositif d'aide de l'ADEME.
Ce réseau propose aux entreprises de Bourgogne de nombreuses actions réunies dans un catalogue : télécharger le catalogue 2013-2014 (PDF - 2.7Mo).
N'hésitez pas à les contacter !

Le portail Internet DIAGADEME dédié au dispositif d’aide à la décision de l’ADEME a ouvert à l’automne 2010. Ce site est un lieu d’information où vous trouverez des cahiers des charges pour vous aider dans vos consultations de prestataires, un annuaire des bureaux d’études… Il permet également d’assurer le suivi de l’étude sur laquelle l’ADEME vous soutient.
N’hésitez pas à le consulter et à vous enregistrer lors de l’octroi d’une aide !

Voir tous les relais de l’ADEME Bourgogne

Les outils méthodologiques

Pour vous accompagner dans vos projets, l'ADEME met à votre disposition des outils d'information et de sensibilisation (plaquettes, guides, fiches d'opérations exemplaires, etc.), d'aide à la décision (cahiers des charges de diagnostic, etc.). Vous pouvez retrouver et télécharger ces outils en consultant les différentes pages thématiques de notre rubrique « Domaines d'intervention ».

Les aides financières

Les aides du Programme Énergie Climat Bourgogne

Dans le cadre du Programme Énergie Climat Bourgogne, l'ADEME Bourgogne peut soutenir des études, des opérations exemplaires, des projets de recherche afin d’accompagner les acteurs bourguignons vers un développement durable, en intégrant l’environnement et l’emploi dans les dynamiques d’aménagement et de développement économique et social.

Ces aides se déclinent dans des fiches spécifiques où sont précisés les bénéficiaires de ces aides et toutes les informations relatives aux aides à la décision, à l’investissement et à l’animation.

En dehors des aides aux énergies renouvelables, le dépôt de dossier de demande doit se faire de façon privilégiée via le site « J’entreprends en Bourgogne ».

Les aides du Plan d’actions déchets

Suite au Grenelle de l’Environnement, une politique nationale ambitieuse de prévention et de gestion des déchets a été établie au travers du Plan d'actions déchets qui a été confié à l’ADEME.
Les aides à destination des entreprises concernent :

  • l’impulsion d’une dynamique territoriale et/ou sectorielle pour la prévention et la gestion,
  • le développement des pratiques de prévention dans les entreprises,
  • l’optimisation de la collecte et la valorisation des déchets des entreprises,
  • le montage de nouvelles filières.

Concernant l’activité du Bâtiment et des Travaux Publics, l’aide de l’ADEME vise également l’accroissement des pratiques de prévention et de gestion optimisée des chantiers.
Des soutiens techniques et financiers sont prévus pour :

  • la réalisation d’audits préalables (hors diagnostics réglementaires),
  • les études préparatoires,
  • les missions de maîtrise d’oeuvre déchets sur les chantiers,
  • les pratiques de "chantiers propres".

Les aides du Fonds Chaleur renouvelable

C’est l'une des mesures majeures issue du Grenelle de l'Environnement en faveur du développement des énergies renouvelables. Le Fonds chaleur est géré par l'ADEME au niveau régional en synergie avec les régions notamment dans le cadre des Contrats de Projets Etat-Région (CPER).

Il est géré selon 2 dispositifs :

  • l'appel à projets national pour les installations biomasse (y compris biogaz) de grande taille (> 1 000 tep/an) situées dans les entreprises des secteurs industriel, agricole et tertiaire. Cet appel à projet s'intitule "Biomasse Chaleur Industrie Agriculture Tertiaire"(BCIAT). Un appel à projet est lancé pour chacune des 3 années 2009-2011,
  • le dispositif d'aide du Fonds Chaleur au niveau régional pour les installations biomasse des entreprises de taille supérieure à 100 tep/an et inférieure ou égale à 1 000 tep/an (hors BCIAT) et pour les installations de taille importante des entreprises.

Les Énergies renouvelables et de récupération (EnR&R) concernées sont :

  • l'énergie solaire thermique, la géothermie valorisée directement ou par l'intermédiaire de pompes à chaleur, la biomasse y compris le biogaz,
  • les énergies de récupération : la chaleur "fatale" issue des UIOM et de process industriels.