ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Bourgogne

Partenariats & Réseaux

Partenariats

Pour diffuser ses politiques et démultiplier ses actions, l'ADEME développe de nombreux partenariats qui ont pour objectifs de :

  • mettre en œuvre des actions engageant directement ses partenaires dans le cadre de leurs compétences et responsabilités,
  • financer en commun les politiques locales (conventions avec les régions et les départements),
  • démultiplier la portée de nos messages pour toucher un large public (sensibilisation, formation, éducation),
  • développer la connaissance (R&D).

En Bourgogne, la politique de l’ADEME repose largement sur des partenariats avec le Conseil régional de Bourgogne et les Conseils généraux de Côte d’or, de la Nièvre et de Saône et Loire.
Dans les domaines du bâtiment et de l’urbanisme, des déchets, de l’innovation et de la recherche, de l’énergie et du climat, des accords sont également signés avec les acteurs clés du territoire agglomérations, pays, syndicats départementaux d’énergies, Université de Bourgogne…

Le Programme Energie Climat Bourgogne

Forts d’un partenariat déjà ancien, l’ADEME et le Conseil régional de Bourgogne ont souhaité poursuivre leur engagement commun, pour la période 2007 – 2013, par l’intermédiaire d’un nouveau programme dénommé Programme Energie Climat Bourgogne (PECB), annexé au Contrat de Plan Etat-Région. Il a été formalisé par un accord cadre qui précise les relations entre l’Etat, l’ADEME et la Région, et se décline annuellement par des conventions programme qui mobilisent essentiellement les moyens financiers de l’ADEME et de la Région.

Le Programme Energie Climat Bourgogne se traduit par la mise en place d’un contrat d’objectifs régional Région-Etat-ADEME avec le soutien de l’Union Européenne, dont l’objectif est d’accompagner les acteurs bourguignons dans la prise en compte de l’environnement et de l’énergie en privilégiant la réduction à la source des consommations et des pollutions :

  • lutter contre le changement climatique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre,
  • améliorer la qualité de l’air,
  • soutenir le développement local par la relance de la maîtrise de l’énergie et la promotion des énergies renouvelables,
  • valoriser les ressources locales et les déchets,
  • améliorer la formation des professionnels et l’aide à la structuration des filières.

Télécharger la présentation du Programme Energie Climat Bourgogne (PDF - 461.1Ko)

Le Fonds (ou Programme) Départemental pour la Maîtrise des Déchets

Concernant les déchets ménagers, les partenariats entre l’ADEME et les conseils généraux des départements de la Côte-d'Or, de la Nièvre et de la Saône-et-Loire consistent en la création d'un Fonds (ou Programme) Départemental pour la Maîtrise des Déchets (FDMD ou PDMD).
Sous l’impulsion de la politique déchets de l'ADEME et des orientations du Plan Départemental, il s'agit de définir une politique commune d’aide technique et financière pour l’animation et le soutien aux études et à l’installation d’équipements liés à la gestion des déchets.

Les relations contractuelles se traduisent par:

  • un accord cadre pluriannuel qui tient compte des orientations et des missions de l'ADEME et qui se conforme à la politique du Département en matière de déchets. Il précise les grands axes, les cibles bénéficiaires ainsi que les thèmes et les modalités d'intervention,
  • des conventions départementales d'application annuelles qui précisent les programmes et les modalités financières de mise en oeuvre de chaque action : le Fonds Départemental de Maîtrise des Déchets de la Saône-et-Loire (FDMD 71) et le Programme Départemental de Maîtrise des Déchets de la Nièvre (PDMD 58)

Télécharger la convention ADEME – Conseil général de la Nièvre (PDF - 429.2Ko)
Télécharger la convention ADEME – Conseil général de Saône et Loire (PDF - 534.9Ko)

 

Les autres partenariats

Les partenaires de l’ADEME Bourgogne constituent des relais essentiels, en particulier dans la diffusion et la mise en œuvre de nouvelles pratiques. Les principaux partenariats établis revêtent des formes différentes :

  • les Contrats d’Objectifs « Plan Climat-Énergie Territorial » signés pour 3 ans avec des territoires qui souhaitent mettre en place un Plan Climat-Énergie Territorial,
  • les Programmes Locaux de Prévention (PLP) et les Plans Départementaux de Prévention (PDP), signés pour 5 ans avec des collectivités qui s’engagent sur des objectifs en matière de réduction des déchets,
  • les chambres consulaires de Bourgogne (Métiers et de l’Artisanat, Commerces et Industries, Agriculture) avec qui l’ADEME tissent des liens depuis plusieurs années, basés sur l’échange, la formation et le déploiement de programmes d’actions,
  • la Charte régionale pour l’accueil des professionnels en déchèterie (PDF - 1.9Mo) associant Région, CAPEB, FFB et Chambres de Métiers et de l’Artisanat,
  • l’Agence régionale pour un développement soutenable (Alterre Bourgogne-Franche-Comté), organisme associatif créé par l’ADEME, le Conseil régional et l’Etat, qui a pour missions d’assurer l’observation dans le domaine de l’environnement et porte un dispositif partenarial de formation de formateurs à l’éducation au développement durable.